II Réglement Intérieur présenté en AG du 8 Décembre 2022
Article I. La section GSE Badminton est une section de l’association sportive GSE (Grenoble Sports Entreprises), de loi 1901.
Le règlement intérieur de la section est une sous-section du règlement intérieur du GSE.
Le règlement intérieur de la section ne peut s’opposer au règlement intérieur du GSE. Il ne comporte que les éléments spécifiques et complémentaires de fonctionnement de la section.
Article II. Objet et but de la section
Cette activité propose la pratique du Badminton en mode loisirs-détente.
Les horaires sont :
lundi et le Jeudi de 19h à 21h dans le gymnase du Lycée Louise Michel,
Rue Louise Michel 38100 Grenoble
Article III. Activités de la section
Pratique du Badminton en mode loisirs-détente
Article IV. Adhésion à la section GSE Badminton
Les conditions d’adhésion qui s’appliquent sont celles définies dans l’article II du règlement intérieur du GSE, et selon les modalités GSE en cours.
Le montant de l’adhésion comprend une part fixe de 20 euros minimum pour adhérer au GSE Badminton et une part définie par la section, pour les activités pratiquées.
Article V. Adhésion de la section à une ou plusieurs fédérations sportives
Non Applicable
Article VI. Assurance/Licence
Les adhérents sont couverts, dans le cadre des activités pratiquées, suivant l’article VI du règlement intérieur du GSE.
La procédure de déclaration d'accident ou d'incident est disponible sur le site internet www.gse.asso.fr.
Article VII. Fonctionnement de la section
VII- 1 Composition et rôles des membres du conseil d’administration
Bureau de la section :
C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise* (se référer à l’article II du règlement intérieur du GSE pour connaitre la liste des établissements désignés par « Entreprise »).
Il anime la section et dirige le bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'assemblée générale.
Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'assemblée générale.
Il est l'interlocuteur privilégié du correspondant section.
C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise *.
Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau établit le montant des demandes de déblocage de fond.
Il gère la comptabilité et le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie. Il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire.
Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.
Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG.
A la demande du bureau du GSE, il remet :
- un suivi de la comptabilité,
- les relevés bancaires ainsi que les factures et autres documents justifiants les dépenses,
- un suivi budgétaire et un état prévisionnel du budget,
le tout dans les formats définis par le comité opérationnel du GSE.
Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise*
Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les assemblées générales.
Il rédige les procès-verbaux et veille à leurs diffusions, lors de l’assemblée générale il établit la liste des présents.
Le conseil d’administration peut compter d’autres membres dont les fonctions seront définies par le bureau de la section, et dans le respect du règlement intérieur du GSE.
VII-2 Fonctionnement
- Le conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit 1 fois par an ou saison ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du conseil d’administration est envoyé aux membres du conseil d’administration 10 jours ouvrés avant la date du conseil d’administration par courrier ou par moyens informatiques.
Les questions des adhérents adressées au conseil d’administration doivent lui parvenir 1 jours ouvrés avant la date de tenue de celui-ci.
Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint, (article V.5 du règlement intérieur du GSE), le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.
Si le quorum n'est pas atteint le conseil d’administration doit être reporté.
Un procès-verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et au correspondant section du GSE, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents.
Chaque section devra faire une assemblée générale ordinaire annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau conseil d'administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section, présents lors de l'assemblée générale.
Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section.
Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une assemblée extraordinaire et les décisions prises lors de cette assemblée générale extraordinaire devront être validées par les comités directeur et opérationnel du GSE.
Article VIII. Gestion du matériel de la section
Le matériel des sections appartient au GSE. Les conditions d'utilisation, de gestion et de prêts sont définies dans l’article V.9 du règlement intérieur du GSE.
La section Badminton n’a pas de matériel, uniquement du consommable qui est déclaré au budget matériel.
Article IX. Subvention des activités
Les règles de subvention des activités sont définies dans l’article V.3 du règlement intérieur du GSE.
Les montants appliqués sont disponibles auprès du Trésorier de la section.
Article X. Exclusion d'un adhérent
Il est attendu d’un adhérent qu’il respecte les valeurs du GSE et le cas échéant celles de la fédération à laquelle la section est affiliée. En cas de non-respect, un adhérent pourra être exclus d’une section après proposition par le conseil d’administration de la section et validation par le comité opérationnel du GSE.
Article XI. Modification du règlement intérieur
Toute modification apportée à ce règlement devra se faire en assemblée générale de la section, après validation du comité opérationnel du GSE.
Article XII : Quelques règles pour le bon fonctionnement de l’activité
- Accès au Gymnase
L’accès au gymnase se fait par l’entrée du personnel du lycée par un portillon fermé à clef.
Il est demandé aux pratiquants de l'activité d'arriver 5 min avant 19h pour réaliser une entrée groupée. Au delà de 19h, le portillon est fermé et l'accès à l'activité n'est plus possible.
- Utilisation des locaux et du matériel
Pour pratiquer l’activité, le gymnase est loué au lycée dont il fait partie intégrante.
- Le lycée est fermé pendant les vacances scolaires l’activité est suspendue pendant ces périodes.
- Une tenue sportive est préférable pour la pratique de l’activité. L’entrée dans la zone et la pratique de l’activité ne pourront être faites qu’avec des chaussures de sport.
- Chaque adhérent se doit de respecter ses co-joueurs, les lieux et le matériel mis à sa disposition.
